Marque expirée - Marque en non vigueur

PHOTOVOLTAIQUE DE FRANCE
DIDIER DUBOIS

Numéro de dépôt :
3489433
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
PHOTOVOLTAIQUE DE FRANCE de DIDIER DUBOIS

Présentation de la marque PHOTOVOLTAIQUE DE FRANCE

Déposée le 19 mars 2007 par DIDIER DUBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTOVOLTAIQUE DE FRANCE »

Le déposant est DIDIER DUBOIS domicilié(e) 5 ALLEE SAPIEHA,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER DUBOIS domicilié(e) 5 ALLEE SAPIEHA,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOVOLTAIQUE DE FRANCE est expirée depuis le 19 mars 2017.

DIDIER DUBOIS a également déposé les autres marques suivantes : GREEN CAPITAL INVESTMENT , HOLAQUETAL , Le self stockage - version low cost , One More Room , RemindMee , GREEN CHARGERS , Onsite Energy , GREEN ELEC , GREEN ELEC EUROPE , CoTravel


DIDIER DUBOIS - 5 ALLEE SAPIEHA,64200 BIARRITZ - 64200 - France


DIDIER DUBOIS - 5 ALLEE SAPIEHA,64200 BIARRITZ - 64200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Affaires financières ; affaires immobilières ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.